Historique des Labellisations
Année 2022
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par FranceAgriMer
Visualiser le pdf (pdf, 104 Ko) Avis du Comité du label. Télécharger les deux grilles DSP sur le sujet : Télécharger la grille sur les cotations (ods, 557 Ko) ;… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par FranceAgriMer
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam)
Visualiser le pdf (pdf, 113 Ko) Voir aussi : Visualiser le pdf de l'avis du comité du label pour la séance ASP du 30 juin 2022 (pdf, 100 Ko) ;… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Visualiser le pdf (pdf, 156 Ko) Voir aussi : Visualiser le pdf de l'avis du comité du label pour la séance ASP du 30 juin 2022 (pdf, 91,3 Ko) ;… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC)
Visualiser le pdf de l'avis ASP du 28 janvier 2022 (pdf, 104 Ko) ; Visualiser le pdf de l'avis du 27 décembre 2021 du Comité du label de la statistique… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par Santé Publique France (SpF)
Visualiser l'avis ASP du 28 janvier 2022 (pdf, 97,3 Ko) ; Visualiser l'avis de janvier 2022 du Comité du label de la statistique publique (pdf, 78,8 Ko) ; Télécharger la… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par Santé Publique France (SpF)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Urssaf Caisse nationale
Visualiser le pdf de l'avis ASP du 22 décembre 2021 (pdf, 88 Ko) ; Visualiser le pdf de l'avis Comité du label de la statistique publique du 8 décembre 2021… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Urssaf Caisse nationale
Année 2021
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