Ordre du jour des séances

Points d’actualité ; Cadre de référence pour la diffusion des publications statistiques du SSP ; Actualisation juridique des conditions de rétrocessions des données administratives confidentielles.

Points d’actualité : Adoption du rapport ; Présentation de la procédure ASP concernant les signalements des lanceurs d’alerte ; Décret d’organisation de la Depp . Audition de la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (Sies) (pdf, 80,2 Ko) ; Audition de la Caisse des dépôts au titre de la « démarche statistique publique ».

Points d’actualité ; Présentation de la mission sur « La culture statistique des Français » par les représentants des trois inspections générales sollicitées, l’IG Insee, l’IG des affaires culturelles, et l’IG de l’éducation du sport et de la recherche ; Point sur Résil (Répertoire statistique des individus et des logements) ; Audition de la direction… Lire la suite »Séance du 11 mai 2023

Point d’actualités ; Audition de la sous-direction des statistiques et des études économiques, SSM du ministère des armées ; Audition de Pôle Emploi au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de la sous-direction des études, des statistiques et des systèmes d’information, SSM du ministère chargé de la fonction publique.

Points d’actualité ; Audition du Cerema au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de la DGER du ministère de l’agriculture au titre de la « démarche statistique publique » ; Présentation de la mission sur les « Usages statistiques et à des fins de pilotage de la DSN », par l’IG… Lire la suite »Séance du 5 juillet 2023

Points d’actualités ; Décisions à prendre par l’ASP ; Point sur l’instruction de l’alerte sur la Dares ; Audition du département des statistiques, des études et de la documentation, SSM de l’immigration ; Renouvellement de la labellisation des indices de notaires Insee ; Point sur l’avancement des statistiques de lutte contre le blanchiment et le… Lire la suite »Séance du 21 septembre 2023

Validation du projet de lettre destiné au secrétaire général de la CGT des ministères sociaux, en réponse à l’alerte sur la Dares ; Discussion autour des usages statistiques de la déclaration sociale nominative (DSN).

Points d’actualité ; Retour sur le séminaire du 13/09/2023 ; Présentation de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur « Les perspectives à moyen terme de mutualisation à l’intérieur du Service statistique public » ; Présentation de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur le « Positionnement de l’Insee vis-à-vis du CASD dans… Lire la suite »Séance du 9 novembre 2023

Points d’actualité ; Bilan du moyen terme CNIS 2018-2023 ; Audition du SSM Jeunesse et Sport (INJEP) ; Présentation des projets de la DMCSI : questions internationales et coordination statistique.

Points d'actualité et avancement des travaux de l'ASP ; Audition du SSM Culture ; Points d'avancement des statistiques de causes de décès ; Audition du Président du Conseil national de l'information statistique (CNIS) ; Audition du Directeur général de l'Insee ;

Points d'actualité ; Points divers : les statistiques des demandeurs d'emploi, propositions pour le programme 2024 des séances ASP, validation du rapport annuel 2023 ; Audition du centre d'accès sécurisé aux données (CASD) ;

Audition du comité du secret statistique ; Points d’actualité ; Audition du SSM Douanes et commerce extérieur ; Présentation de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur l’innovation et le traitement statistique ;