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Historique des Ordres du jour des séances

Année 2023

14 décembre 2023

Séance du 14 décembre 2023

Toute la journée

Points d’actualité ; Bilan du moyen terme CNIS 2018-2023 ; Audition du SSM Jeunesse et Sport (INJEP) ; Présentation des projets de la DMCSI : questions internationales et coordination statistique.

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09 novembre 2023

Séance du 9 novembre 2023

Toute la journée

Points d’actualité ; Retour sur le séminaire du 13/09/2023 ; Présentation de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur « Les perspectives à moyen terme de mutualisation à l’intérieur… Lire la suite »Séance du 9 novembre 2023

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05 octobre 2023

Séance du 5 octobre 2023

Toute la journée

Validation du projet de lettre destiné au secrétaire général de la CGT des ministères sociaux, en réponse à l’alerte sur la Dares ; Discussion autour des usages statistiques de la… Lire la suite »Séance du 5 octobre 2023

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21 septembre 2023

Séance du 21 septembre 2023

Toute la journée

Points d’actualités ; Décisions à prendre par l’ASP ; Point sur l’instruction de l’alerte sur la Dares ; Audition du département des statistiques, des études et de la documentation, SSM… Lire la suite »Séance du 21 septembre 2023

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05 juillet 2023

Séance du 5 juillet 2023

Toute la journée

Points d’actualité ; Audition du Cerema au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de la DGER du ministère de l’agriculture au titre de la « démarche… Lire la suite »Séance du 5 juillet 2023

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29 juin 2023

Séance du 29 juin 2023

Toute la journée

Point d’actualités ; Audition de la sous-direction des statistiques et des études économiques, SSM du ministère des armées ; Audition de Pôle Emploi au titre de la « démarche statistique… Lire la suite »Séance du 29 juin 2023

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11 mai 2023

Séance du 11 mai 2023

Toute la journée

Points d’actualité ; Présentation de la mission sur « La culture statistique des Français » par les représentants des trois inspections générales sollicitées, l’IG Insee, l’IG des affaires culturelles, et… Lire la suite »Séance du 11 mai 2023

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23 mars 2023

Séance du 23 mars 2023

Toute la journée

Points d’actualité : Adoption du rapport ; Présentation de la procédure ASP concernant les signalements des lanceurs d’alerte ; Décret d’organisation de la Depp . Audition de la sous-direction des systèmes… Lire la suite »Séance du 23 mars 2023

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15 février 2023

Séance du 15 février 2023

Toute la journée

Points d’actualité ; Cadre de référence pour la diffusion des publications statistiques du SSP ; Actualisation juridique des conditions de rétrocessions des données administratives confidentielles.

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12 janvier 2023

Séance du 12 janvier 2023

Toute la journée

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Textes juridiques concernant l’ASP ; Incidents et questions urgentes ; Préprogramme prévisionnel des réunions ASP de 2023 à janvier 2024 ;… Lire la suite »Séance du 12 janvier 2023

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Année 2022

15 décembre 2022

Séance du 15 décembre 2022

Toute la journée

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Organisation et contenu du futur séminaire projeté en 2023 sur la « démarche statistique publique ». Point d’avancement… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2022

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24 novembre 2022

Séance du 24 novembre 2022

Toute la journée

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP ; Audition de la SDSE, SSM du ministère chargé de la justice (pdf, 78,2 Ko) ; Audition de l’Ademe au titre de… Lire la suite »Séance du 24 novembre 2022

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27 octobre 2022

Séance du 27 octobre 2022

Toute la journée

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité et incidents ; Décret sur les lanceurs d’alerte ; Points d’organisation. Retour sur les aspects juridiques du secret statistique… Lire la suite »Séance du 27 octobre 2022

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15 septembre 2022

Séance du 15 septembre 2022

Toute la journée

Points d’actualité et calendrier prévisionnel des prochaines réunions de l’ASP ; Retour sur les aspects juridiques du secret statistique ; Avis sur le projet d’arrêté relatif à l’ASP et au… Lire la suite »Séance du 15 septembre 2022

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30 juin 2022

Séance du 30 juin 2022

Toute la journée

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Point juridique sur le secret statistique ; Projet de séminaire sur la « démarche statistique publique ». Audition de… Lire la suite »Séance du 30 juin 2022

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17 mai 2022

Séance du 17 mai 2022

Toute la journée

Points d’actualité ; Audition du SDES, service statistique du ministère chargé de la transition écologique et de l’environnement ; Audition de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur les… Lire la suite »Séance du 17 mai 2022

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14 avril 2022

Séance du 14 avril 2022

Toute la journée

Points d’actualité ; Point d’actualité sur les questions internationales : rapport de l’Esgab sur Eurostat, suites de la Peer Review, point sur les actualités de la Présidence française de l’Union… Lire la suite »Séance du 14 avril 2022

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18 janvier 2022

Séance du 18 janvier 2022

Toute la journée

Points d’actualité ; Audition du Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) (pdf, 535 Ko) ; Projet de lettre de mission sur la littératie statistique ; Audition de M.… Lire la suite »Séance du 18 janvier 2022

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Année 2021

15 décembre 2021

Séance du 15 décembre 2021

Toute la journée

Points d’actualité ; Audition de la DGAC, au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de Santé publique France, au titre de la « démarche statistique publique… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2021

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10 novembre 2021

Séance du 10 novembre 2021

Toute la journée

Points d’actualité ; Présentation de la mission inter-inspections sur la cartographie des productions de statistiques publiques dans les domaines de la santé et de la solidarité (pdf, 80,7 Ko) ;… Lire la suite »Séance du 10 novembre 2021

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08 septembre 2021

Compte-rendu de la séance du 8 septembre 2021

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 304 Ko) regroupant les points suivants : Information et point sur la revue des pairs ; Présentation de la mission sur les appariements de fichiers à… Lire la suite »Compte-rendu de la séance du 8 septembre 2021

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21 mai 2021

Compte-rendu de la séance du 24 mars 2021

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 448 Ko) regroupant les points suivants : Approbation du rapport d’activité de l’ASP pour 2020 ; Audition de Mme Selma Mahfouz, Directrice de la Dares ;… Lire la suite »Compte-rendu de la séance du 24 mars 2021

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02 février 2021

Compte-rendu de la séance du 6 janvier 2021

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 364 Ko) regroupant les points suivants : Audition de Patrice Duran, président du Cnis ; Audition de Jean-Luc Tavernier, Directeur général de l’Insee.

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Année 2020

21 octobre 2020

Compte rendu de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 334 Ko) regroupant les points suivants : Audition de M. Fabrice Lenglart, directeur de la Drees (Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des… Lire la suite »Compte rendu de la séance

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17 juin 2020

Compte rendu de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 386 Ko) regroupant les points suivants : Intervention de Jean-Luc Tavernier, Directeur général de l’Insee, sur les travaux menés par la statistique publique dans le cadre… Lire la suite »Compte rendu de la séance

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08 janvier 2020

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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Année 2019

16 octobre 2019

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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19 juin 2019

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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27 mars 2019

Compte rendu de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 259 Ko)

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08 janvier 2019

Compte rendu de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 364 Ko)

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Année 2018

17 octobre 2018

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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20 juin 2018

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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28 mars 2018

Compte rendu de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 320 Ko)

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Année 2017

13 décembre 2017

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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18 octobre 2017

Compte rendu de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 278 Ko)

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21 juin 2017

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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22 mars 2017

Compte rendu de la séance

Toute la journée

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Année 2016

14 décembre 2016

Relevé de décisions de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 219 Ko) de l'auditions de la Présidente du Cnis et du Directeur général de l’Insee.

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12 octobre 2016

Relevé de décisions de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 259 Ko)

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22 juin 2016

Relevé de décisions de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 219 Ko)

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23 mars 2016

Relevé de décisions de la séance

Toute la journée

Visualiser le pdf (pdf, 243 Ko)

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Année 2015

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Année 2014

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Année 2013

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Année 2012

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Année 2011

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Année 2010

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Année 2009

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