Historique des Reconnaissances d’intérêt général
Année 2023
Avis sur la reconnaissance de la qualification de statistiques d’intérêt général à des séries statistiques produites par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Visualiser le pdf (pdf, 62,2 Ko) Voir aussi : Visualiser le pdf de l’avis du comité du label de la statistique publique dans le cadre de la qualification d’intérêt général… Lire la suite »Avis sur la reconnaissance de la qualification de statistiques d’intérêt général à des séries statistiques produites par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Avis sur la reconnaissance de la qualité de statistiques d’intérêt général à des séries statistiques produites par la Direction générale de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
Visualiser le pdf (pdf, 84 Ko) Voir aussi : Visualiser le pdf de l’avis du comité du label de la statistique publique dans le cadre de la qualification d’intérêt général… Lire la suite »Avis sur la reconnaissance de la qualité de statistiques d’intérêt général à des séries statistiques produites par la Direction générale de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
Avis sur la reconnaissance de la qualité de statistiques d’intérêt général à des séries statistiques produites par Pôle emploi
Visualiser le pdf (pdf, 70,4 Ko) Voir aussi : Visualiser le pdf de l’avis du comité du label de la statistique publique dans le cadre de la qualification d’intérêt général… Lire la suite »Avis sur la reconnaissance de la qualité de statistiques d’intérêt général à des séries statistiques produites par Pôle emploi
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par la direction des politiques sociales de la Caisse des dépôts
Visualiser le pdf (pdf, 169 Ko) ; Télécharger la grille DSP CNRACL – Fiche organisme (xlsx, 1,1 Mo) ; Télécharger la grille DSP Ircantec – Fiche organisme (xlsx, 934 Ko).
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Visualiser le pdf de l'Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (pdf,… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Année 2022
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par FranceAgriMer
Visualiser le pdf (pdf, 104 Ko) Avis du Comité du label. Télécharger les deux grilles DSP sur le sujet : Télécharger la grille sur les cotations (ods, 557 Ko) ;… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par FranceAgriMer
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam)
Visualiser le pdf (pdf, 113 Ko) Voir aussi : Visualiser le pdf de l'avis du comité du label pour la séance ASP du 30 juin 2022 (pdf, 100 Ko) ;… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Visualiser le pdf (pdf, 156 Ko) Voir aussi : Visualiser le pdf de l'avis du comité du label pour la séance ASP du 30 juin 2022 (pdf, 91,3 Ko) ;… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries produites par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC)
Visualiser le pdf de l'avis ASP du 28 janvier 2022 (pdf, 104 Ko) ; Visualiser le pdf de l'avis du 27 décembre 2021 du Comité du label de la statistique… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par Santé Publique France (SpF)
Visualiser l'avis ASP du 28 janvier 2022 (pdf, 97,3 Ko) ; Visualiser l'avis de janvier 2022 du Comité du label de la statistique publique (pdf, 78,8 Ko) ; Télécharger la… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par Santé Publique France (SpF)
Année 2021
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Année 2012
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Année 2010
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Année 2009
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