Délibérés et avis relatifs aux SSM (suite notamment aux auditions)

Name: Délibéré suite à l’audition du chef du service statistique ministériel du ministère chargé de la fonction publique
Start: 2023-09-25T00:00:00+00:00
End: 2023-09-25T23:59:59+00:00

Évènements
Délibérés et avis relatifs aux SSM (suite notamment aux auditions)

Liste
Mois

juin 2022

20 juin 2022

Délibéré suite à l’audition de la responsable du service des données et des études statistiques (SDES) du ministère de la transition écologique

septembre 2022

2 septembre 2022

Délibéré suite à l’audition des responsables du service statistique ministériel « Finances publiques »

février 2023

6 février 2023

Délibéré suite à l’audition du service statistique ministériel de la justice

avril 2023

7 avril 2023

Avis du 15 décembre 2022 de l’Autorité de la statistique publique sur le décret relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère de l’emploi et de la solidarité et aux attributions de certains de ses services

7 avril 2023

Décret du 8 novembre 2022 fixant les attributions et l’organisation du secrétariat général pour l’administration du ministère de la Défense

7 avril 2023

Avis du 15 décembre 2022 de l’Autorité de la statistique publique sur le projet de décret relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion

12 avril 2023

Avis du 23 mars 2023 de l’Autorité de la statistique publique sur le décret fixant l’organisation centrale des ministères de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l’enseignement supérieur et de la recherche

juin 2023

2 juin 2023

Délibéré suite à l’audition de la cheffe du service statistique ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

juillet 2023

3 juillet 2023

Délibéré suite à l’audition de la directrice de l’évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse

septembre 2023

21 septembre 2023

Délibéré suite à l’audition du chef du service statistique ministériel de l’immigration

25 septembre 2023

Délibéré suite à l’audition du chef du service statistique ministériel du ministère des Armées

25 septembre 2023

Délibérés et avis relatifs aux SSM (suite notamment aux auditions)

juin 2022

Délibéré suite à l’audition de la responsable du service des données et des études statistiques (SDES) du ministère de la transition écologique

septembre 2022

Délibéré suite à l’audition des responsables du service statistique ministériel « Finances publiques »

février 2023

Délibéré suite à l’audition du service statistique ministériel de la justice

avril 2023

Avis du 15 décembre 2022 de l’Autorité de la statistique publique sur le décret relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère de l’emploi et de la solidarité et aux attributions de certains de ses services

Décret du 8 novembre 2022 fixant les attributions et l’organisation du secrétariat général pour l’administration du ministère de la Défense

Avis du 15 décembre 2022 de l’Autorité de la statistique publique sur le projet de décret relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion

Avis du 23 mars 2023 de l’Autorité de la statistique publique sur le décret fixant l’organisation centrale des ministères de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l’enseignement supérieur et de la recherche

juin 2023

Délibéré suite à l’audition de la cheffe du service statistique ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

juillet 2023

Délibéré suite à l’audition de la directrice de l’évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse

septembre 2023

Délibéré suite à l’audition du chef du service statistique ministériel de l’immigration

Délibéré suite à l’audition du chef du service statistique ministériel du ministère des Armées

Délibéré suite à l’audition du chef du service statistique ministériel du ministère chargé de la fonction publique

Informations

Contacter le secrétariat de l'Autorité de la Statistique Publique

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